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1963W Direction régionale de l'environnement

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Cote/Cotes extrêmes

1963W1-158

Date

1952-2008

Importance matérielle

12,60 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'environnement (DIREN) / Service de l'eau et des risques naturels (SEAURN)

Biographie ou Histoire

Le service régional de l'aménagement des eaux (SRAE), dont l'existence remonte aux années 1960, a intégré les services de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) dans les années 1984-1985.
Il en sera distrait pour fusionner avec la délégation régionale à l'architecture et à l'environnement (DRAE) et ainsi donner naissance à la DIREN de Franche-Comté, effectivement installée en 1992.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 6 novembre 2009

Présentation du contenu

Les archives contenues dans le présent versement portent essentiellement sur la gestion des eaux et ont été produites pour une grande partie par le SRAE de Franche-Comté, puis par le service en charge de ce secteur au sein de la DIREN.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1963W109-157

Date

1965-2005

Présentation du contenu

Études produites par ou pour le SRAE, puis le service en charge de l’eau au sein de la DIREN.

Cote/Cotes extrêmes

1963W121-127

Date

1986-2005

Cote/Cotes extrêmes

1963W122-127

Date

1986-2005

Mode de classement

Études réparties par département, regroupées par plan d’eau, puis classées chronologiquement.

Cote/Cotes extrêmes

1963W123-124

Date

1987-2000

1987-1990

Cote/Cotes extrêmes

1963W123

Date

1987-1990

Présentation du contenu

Ognon. – Haute vallée : étude d’aménagement et annexes (annexes 5 et 7 manquantes, 1987). Moyenne vallée : étude d’aménagement (1990) ; bief de Voray-sur-l’Ognon – Cromary : étude-diagnostic avec ligne d’eau, réactivation de la Morte-Jacquot (1994). Basse vallée, barrages de l’Ognon : cartographie (schémas de restauration, coupes, 1991-1992) ; barrage de Malans : cartographie (schéma d’ensemble, coupes de détail, s.d.) ; bief de Perrigny-sur-l’Ognon : étude de détail avec lignes d’eau (1992) ; bief de Marnay : étude de détail avec lignes d’eau (1992) ; biefs de Brésilley et de l’Abbaye d’Acey : étude de détail avec lignes d’eau, rapport de visite technique (1992-1993).

Vallée du Breuchin : étude d’aménagement (1990).