2566W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2566W1-100

Date

1971-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de Bourgogne et Franche-Comté

Service producteur : Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) de Franche-Comté / Secrétariat de direction.

Modalités d'entrées

Versement du 24/07/2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2566W30-69

Date

1971-2009

Cote/Cotes extrêmes

2566W48-55

Date

1994-2009

Cote/Cotes extrêmes

2566W48-53

Date

1996-2004

Programme « Trajectoires d’accès à l’emploi » (TRACE)

Cote/Cotes extrêmes

2566W52

Date

1998-2003