Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Aveney

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Secours par suite de catastrophes naturelles

Cote/Cotes extrêmes

EAC4815Q2

Date

1811-1902

Présentation du contenu

Gelée de mai 1811 : demande de secours du maire. Orage et grêle du 2 juin 1832 : état des habitants ayant droit aux secours. Orage : avis de secours accordés par le ministre de l'Agriculture (1846). Inondations de juin 1852, juin 1853 et du printemps 1902, grêle du 4 août 1853, gelée du 26 avril 1854 : extraits de procès-verbaux de reconnaissance des pertes. Destruction de récoltes (sans mention de causes) : état des pertes (s.d.).