Aide à la recherche

2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W30-115

Date

1975-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W30-38

Date

1984-2014

Organismes représentatifs du secteur agroalimentaire

Cote/Cotes extrêmes

2718W34

Date

1992-1998

Présentation du contenu

Association multipôle agroalimentaire Franche-Comté (Poligny) : notes, rapports d’activité, correspondance (1992-1995). Association régionale pour l’innovation et le transfert de technologie dans les industries agroalimentaires (ARITT-IAA) : dossier de création, rapports d’activité (1994-1998).