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2364W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

2364W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2364W1-21

Date

1969-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard / Cabinet du sous-préfet

Modalités d'entrées

Versement du 08 août 2016

Contrôle des lieux de privation de liberté

Cote/Cotes extrêmes

2364W14-17

Date

1969-2015

Maison d’arrêt de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2364W14-16

Date

1969-2015

Autres dossiers

Cote/Cotes extrêmes

2364W16

Date

1969-2007

Présentation du contenu

Concerne notamment les incidents, les mouvements de gardiens et les travaux.

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