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Archives communales déposées de Cusance

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Date

1587-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,6 ml

Biographie ou Histoire

Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1833-1925

Date

1833-1925

Administration

Cote/Cotes extrêmes

EAC6089Q1

Date

1833-1925

Présentation du contenu

Biens et revenus, attribution d’une partie du legs du sieur Alexis Nachin, prêtre, au bureau de bienfaisance (concerne aussi la fabrique de l’église de Cusance, 1833-1839) ; partage des revenus entre les trois communes : arrêtés préfectoraux (1869). Commission administrative, nomination des membres : arrêtés préfectoraux (1874-1925).                                                                
Jusqu’en 1869, le bureau de bienfaisance de Cusance s’occupait aussi des pauvres de Guillon et Montivernage.

Documents en relation

Voir aussi les legs du sieur Alexis Nachin et de la Dame Poux en faveur de la fabrique de Cusance en série P.