3E33/1-248
Archives départementales du Doubs
3E33 Étude notariale de Levier
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3E33 Étude notariale de Levier
Cote/Cotes extrêmes
Date
1672-1885
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Patrick Charpentier, notaire à Levier.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E33/232-3E33/248
Date
1672-1899
Levier
Cote/Cotes extrêmes
3E33/237-3E33/247
Date
1780-1899
Michel Cagnon, Claude François Jacquin, Jean-Baptiste Mourcet
Cote/Cotes extrêmes
3E33/241
Date
1793-1834
Présentation du contenu
Michel Cagnon : 1er avril 1793-avril 1817 ; Claude François Jacquin : 13 mai 1817-1825 ; Jean-Baptiste Mourcet : juillet 1827-1834.