Archives communales déposées d'Étrabonne

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Date

1792-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Description physique

0.98ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Agriculture

Cote/Cotes extrêmes

EAC1816F3

Date

1857-1933

Présentation du contenu

Statistiques et enquêtes agricoles. - Questionnaires (concerne aussi le plan départemental de ravitaillement, 1857-1933). Déclaration des surfaces ensemencées en céréales (1926-1937). Registre des cultures (1927). États des producteurs de blé en vue de bénéficier de l'exonération de taxe à la production sur les quantités de blé destinées à la production familiale (1935). Déclarations des récoltes de céréales (1936-1939).

Documents en relation

Voir aussi le Syndicat agricole d'Étrabonne et les Caisses d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail et contre les incendies à la cote EAC6150Q1.