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BJS73 Justice seigneuriale de Passavant

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Cote/Cotes extrêmes

BJS73

Date

1711-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.
Seigneur : le duc de Würtemberg, seigneur de Montbéliard (source : BJS403)
Communautés : Amance, Bremondans, Chaux, Courtetain, Domprel, Grandfontaine, Landresse, Leugney, Orsans, Passavant, Petit-Crosey, Pierrefontaine, Salans, Servin, Sommette (la), Vellerot-lès-Belvoir, Vellevans (source : BJS403).

1711-1790

Cote/Cotes extrêmes

BJS73/403

Présentation du contenu

Inventaire des titres et papiers du greffe de la justice (1786). Actes et procédures civils (surtout des tutelles, curatelles et des inventaires, 1711-1790). Coupes de bois des communautés : procès-verbaux de récolement et de balivage des coupes (1759) ; procès-verbal de vente de bois par la communauté de Chaux (1764). Jugements (1748-1770)