Conseil municipal

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Archives communales déposées du Friolais

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Archives communales déposées du Friolais

Date

1782-1947

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents trouvés parmi les archives communales de Mont-de-Vougney, commune à laquelle le Friolais a été rattachée en 1972.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC5352D1

Date

1833-1947

Présentation du contenu

Délibérations : registre.

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