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Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1515-1790

Date

1597-1790

Date

1597-1790

Différends entre la communauté et des particuliers

Cote/Cotes extrêmes

EAC547CC2

Date

Entre le 1er janvier 1668 et le 31 décembre 1766

Présentation du contenu

Rente impayée, difficulté avec Léonarde Rousselet (1682) ; difficulté avec Françoise d'Auxiron [XVIIe s.]. Paiement de journées de travail indues, difficulté avec l'arpenteur Nicolas Chauveroisse (1737). Somme impayée, emprisonnement de Jaquaud Prince (1762). Inventaire des propriétés de Jean-Baptiste Rousset : délibération de la communauté (1763, probablement dans le cadre d'un procès pour impayés). Difficulté avec Ambre au sujet de l'argent dépensé par la communauté pour un procès particulier à Bouclans (1766).