Dénombrement et reconnaissance des pièces de terre du finage et banlieue de Badevel

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Archives communales déposées de Badevel

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Archives communales déposées de Badevel

Date

1572-1934

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Biens communaux

Dénombrement et reconnaissance des pièces de terre du finage et banlieue de Badevel

Cote/Cotes extrêmes

EAC172DD2

Date

1747

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