Archives communales déposées de Refranche

Déplier tous les niveaux

Date

1418-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

an VIII-1950

Documents en relation

Voir aussi EAC5731I1.

Rétribution scolaire

Cote/Cotes extrêmes

EAC5729G12

Date

1866-1881

Présentation du contenu

Rôles (1866-1881), registre pour les parents ayant souscrit un abonnement pour le paiement (1871-1875).