Versement effectué le 21 juillet 2011

Monuments historiques des départements du Territoire-de-Belfort et de Haute-Saône classés ou inscrits à l'inventaire supplémentaire. - Restauration, entretien et mise en valeur : dossiers de travaux.

Le versement porte sur les opérations achevées depuis au moins 15 ans à compter de 2011.

Typologie documentaire générale : correspondance, plans, photographies, études préalables (EP), rapports, devis, projets architecturaux et techniques (PAT) ou dossiers de consultation des entreprises (DCE), procès-verbaux des opérations d’ouverture des plis, marchés, comptes rendus de réunion de chantier, dossiers de subvention, permis de construire ou déclarations de travaux, factures, dossiers documentaires et des ouvrages exécutés (DDOE). Chaque dossier comprend tout ou partie seulement des pièces énumérées ci-dessus.

On a indiqué comme « travaux divers » les toutes petites opérations.

En règle générale, les dates extrêmes sont celles des travaux.

Les dossiers sont répartis par département , puis classés dans l'ordre alphabétique des communes.
Au sein de chaque commune ils sont présentés dans l'ordre des 3 catégories suivantes : tout d'abord les édifices religieux, puis les édifices militaires, enfin les édifices civils.
A l'intérieur de chaque catégorie, les monuments sont généralement répertoriés dans l'ordre alphabétique, tel qu’il figure sur la liste des monuments historiques.
Pour chaque édifice les dossiers sont classés dans l'ordre chronologique des opérations.

Voir également les versements 2069W et 2070W (études et plans hors-format classés à part).