2567W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2567W1-75

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de Bourgogne et Franche-Comté

Service producteur : Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) de Franche-Comté / Service études, prospective, évaluation et statistiques (SEPES)

Modalités d'entrées

Versement du 24/07/2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2567W6-75

Date

1945-2007

Cote/Cotes extrêmes

2567W6-23

Date

1978-2003

Cote/Cotes extrêmes

2567W20-23

Date

1982-2001

Cote/Cotes extrêmes

2567W20-21

Date

1985-1990

Obligations de négocier

Cote/Cotes extrêmes

2567W21