Dégradations sur le chemin n°1 de Larnod à Busy

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Archives communales déposées de Larnod

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Archives communales déposées de Larnod

Date

1537-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Contentieux

Date

1846-1877

Dégradations sur le chemin n°1 de Larnod à Busy

Cote/Cotes extrêmes

EAC714D7

Date

1877

Présentation du contenu

Procès contre le sieur Dubourg.

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