Archives communales déposées de Courtetain-et-Salans

Déplier tous les niveaux

Date

1554-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,12 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Hygiène publique et salubrité

Cote/Cotes extrêmes

EAC1128I4

Date

1795-1884

Présentation du contenu

Épizooties, prévention : délibération obligeant les habitants à se faire délivrer des certificats de non-affection à chaque achat de bestiaux (an V) ; mémoire des honoraires du vétérinaire pour vaccinations pratiquées en 1881 et 1883 (1884).