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3E55 Étude notariale de Pontarlier

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Cote/Cotes extrêmes

3E55/1-370

Date

1594-1889

Origine

Fonds versé par M. Benoît Chauvin, fils de Me Patrice Chauvin, notaire à Pontarlier

Modalités d'entrées

Versement du 23 novembre 1995

Mode de classement

Les cotes 3E55/347 à 3E55/349 rassemblent des actes isolés, classés dans l'ordre alphabétique des lieux de résidence concernés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1624-1889

Date

1624-1817

1661-1786

Cote/Cotes extrêmes

3E55/348

Date

1661-1786

Présentation du contenu

Gilley (Claude Lambert, 1712-1724) ; Les Grangettes (Claude Rousseau, 1661-1692) ; Labergement (Jacques Petithuguenin, 1714) ; Levier (Michel Cagnon, 1786) ; Lièvremont (Claude Baverel, 1716).