Archives communales déposées d'Appenans

Déplier tous les niveaux

Date

1634-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Bâtiments communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC4425DD16

Date

1742-1771

Présentation du contenu

Cure, vente à l'Isle : acte notarié (1742) ; reconstruction de la grange et écurie du curé : avis de l'avocat (1771).