Archives communales déposées de Busy

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Date

1615-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Présentation du contenu

Typologie la plus fréquente: devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux.

Petite voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5924O2

Date

1837-1897

Présentation du contenu

Chemins vicinaux, réparations (1837-1838). Chemin n°1, de Busy à Besançon, ancienne route nationale n°83, aliénation de l'excédent de largeur (1881, 1886). Chemin n°2, de Busy à Chenecey, dit «Chemin de la Côte»: arrêtés préfectoraux (1837-1858). Chemin n°3 de Busy à Aveney, construction de la partie comprise entre le village de Busy et le chemin de halage (1880-1885). Chemin dit des Moutures, réparation et rectification (1847-1849). Chemin de la Fontaine, réparation (1847). Raccordement entre le chemin n°1 et le n°3 (1897).