1644-1945
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Présentation du contenu
Registres des délibérations.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Lacunes.
Contient des délibérations pour 1882-1926 ainsi qu’une copie de l’acte de donation de M. de Moncey, au profit de la commune de Moncey, d’un bâtiment et d’argent destinés à la constitution d’une maison d’école (elle peut être fréquentée par les élèves de Palise en tant que commune coparoissiale, 1834) et des estimations de coupes (1908).
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