1627-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tableau général de tous les chemins existant sur la commune (1836). Chemin vicinaux, révision du classement : état général (1872) ; respect : arrêté du maire (1838). Chemins ruraux : état général (1839), procès-verbal de reconnaissance (1903).
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