1844-1845

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3E46 Étude notariale d'Ornans

Déplier tous les niveaux

3E46 Étude notariale d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

3E46/1-221

Date

1596-1920

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E46/1-197

Date

1823-1898

Mouthier-Hautepierre

Cote/Cotes extrêmes

3E46/158-176

Date

1833-1890

Just Michel Hyacinthe Gourmand

Cote/Cotes extrêmes

3E46/158-168

Date

1833-1878

1844-1845

Cote/Cotes extrêmes

3E46/163

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.