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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251012147-251012272

Cote/Cotes extrêmes

1949W34

Présentation du contenu

251012147 - ASSOCIATION DE L'INSTITUT D'ETUDES RELIGIEUSES DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251012153 - ASSOCIATIO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012167 - ASSOCIATION DES AMIS DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE LA GRACE-DIEU, 25530 CHAUX-LES-PASSAVANT.
251012171 - "LA FORET" (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012172 - ASSOCIATION 'BESANCON (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012173 - BASE-BALL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25410 SAINT-VIT.
251012176 - LES COMPEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25680 ROMAIN.
251012180 - UNION BUREAUTIQU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012188 - LE COIN DE L'AMITIE, 25000 BESANCON.
251012190 - R E G A R (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25110 BAUME-LES-DAMES.
251012197 - "LES AMIS" (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012210 - ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE LIESLE - BUFFARD, 25440 LIESLE.
251012223 - SERVICE ENFANCE JEUNESSE, 25000 BESANCON.
251012226 - ECOLE SUPE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012241 - THEATRE DU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012245 - I.U.T. ECH (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012246 - "ECHANGES REGION DE FRANCHE-COMTE / REGION DE L'OUTAOUAIS", 25000 BESANCON.
251012259 - DE NIELLANS A LA REVEROTTE, 25390 LORAY.
251012263 - ECOLE DES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012267 - ASSOCIATION VIE ENTENTE CULTURE - (A.V.E.C.), 25000 BESANCON.
251012272 - ASSOCIATION DE VIE ECO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.