Défrichage et délimitation

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Amondans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Amondans

Date

1791-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,1 m. l.

N Biens communaux, terres, bois, eaux

Date

1817-1936

Bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5579N2-EAC5579N4

Date

1817-1926

Défrichage et délimitation

Cote/Cotes extrêmes

EAC5579N2

Date

1850-1856

Présentation du contenu

Défrichage de bois en terres labourables : requête de la commune auprès de la préfecture (1850, 1851). Délimitation et bornage des forêts communales avec Lizine (1852), Cléron (1855, 1856) : procès verbal croquis de délimitation (1856).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.