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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251011762-251011834

Cote/Cotes extrêmes

1949W31

Présentation du contenu

251011762 - ASCM ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE DE MARCHAUX, 25640 MARCHAUX.
251011763 - MONTVAL, 25170 PLACEY.
251011767 - SECOND SOU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011777 - TURBULENCE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25115 POUILLEY-LES-VIGNES.
251011779 - VAGUE SPORTS LOISIRS, 25000 BESANCON.
251011780 - INSTITUT DE PROMOTI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011783 - AMICALE DU PERSONN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25170 AUDEUX.
251011785 - DE FACTO C (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011786 - ESPOIR, 25640 MARCHAUX.
251011788 - ELECTRONIQ (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011790 - PRESENCE V (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011792 - CERCLE CAN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011801 - ASSOCIATION SPORTIVE FOURG (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25440 FOURG.
251011802 - ASSOCIATION DES OFFICIERS ET SOUS OFFICIERS DE RESERVE DE L'ARMEE DE L'AIR DE LA REGION DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251011807 - CANNE A SU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU.
251011809 - GROUPE REGIONAL D'ETUDE DE LA FAMILLE FRANCHE-COMTE, 25660 MONTFAUCON.
251011815 - GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE GIC DE LA GUISOTTE, 25620 VILLERS-SOUS-MONTROND.
251011821 - CONFRERIE DES GOUTEURS DE CHOCOLAT DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251011834 - ETOILE SPORTIVE DE GRANDFONTAINE, 25320 GRANDFONTAINE.
DNR 251011829 - BESANCON B (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.