Officiers et sous-officiers

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Archives communales déposées de Franois

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Archives communales déposées de Franois

Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Garde nationale et sapeurs-pompiers

Date

1831-1938

Documents séparés

Voir aussi EAC4275H20, pendant la guerre de 1870-1871

Garde nationale

Date

1831-1870

Officiers et sous-officiers

Cote/Cotes extrêmes

EAC4275H13

Date

1840-1870

Présentation du contenu

Elections et nominations : procès-verbaux des opérations électorales

Documents séparés

Voir aussi EAC118D2, qui contient des procès-verbaux d'élections d'officiers de la garde nationale

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