Syndicat, création : arrêtés préfectoraux (1922) ; adhésion et départs de communes : arrêtés préfectoraux (1966-1986) ; dissolution : correspondance, répartition des biens, délibérations des communes membres (2001) ; délibérations : registres (1922-2001). Délégués du syndicat, nomination : correspondance, listes nominatives (1983-1995).

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1923W Syndicat intercommunal d'électrification de Mamirolle

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1923W Syndicat intercommunal d'électrification de Mamirolle

Cote/Cotes extrêmes

1923W1-21

Date

1911-2002

Importance matérielle

2,80 mètres linéaires.

Biographie ou Histoire

Le syndicat intercommunal d'électrification de Mamirolle (SIEM), fondé en 1922, a été dissout en 2001. Son siège était installé dans la mairie de Mamirolle.

Histoire de la conservation

Les archives du syndicat répertoriées dans le présent bordereau ont été classées par le secrétariat de mairie de la commune de Mamirolle, qui en a assurée également le versement aux Archives départementales du Doubs.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 14 avril 2009.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Administration générale.

Cote/Cotes extrêmes

1923W1-6

Date

1922-2002