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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Conditions d'accès
Voir microfilms.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Baptêmes (1712-1737). Baptêmes, mariages, sépultures (1738-1754). Les actes d'Étalans et ceux de Fallerans sont portés sur des cahiers différents entre 1738 et 1754.
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