BJS109/252
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Redevances dues pour des biens sis au territoire de Lanans : rôles (1597, 1630, 1637-1658). Jugement (1652).
Procédures à Vuillafans, Athose et au bailliage d'Ornans (1701-1734). Protocoles de notaires (1681-1693). Justice seigneuriale de Vennes : publication de testament (1759). Justice seigneuriale de Châtelneuf ou de Vennes : acte de donation (1703). Amodiation de terrains à Vercel (1774).
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