Archives communales déposées de Sainte Marie

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Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC5709M1

Date

1857-1897

Présentation du contenu

Maison commune, réparation : convention (1888). Horloge communale, construction d’une nouvelle horloge : marché (1857) ; réparation (1883) ; entretien (1897).