3E15 Étude notariale de Saint-Vit

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E15/1-151

Date

1715-1961

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Chevriaux.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E15/120-3E15/151

Date

1902-1961

Edmond Roussey

Cote/Cotes extrêmes

3E15/149

Date

1902-1927

Présentation du contenu

Actes de ventes d'herbages pour l'établissement d'un camp d'atterrisage à Thoraise (1917) ; souscriptions pour les bons de la Défense nationale (1918) et l'emprunt départemental du Doubs (1922).