Archives communales déposées de Villers-le-Lac

Déplier tous les niveaux

Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1625-1777

Répartition des impositions entre les cinq quartiers du Val de Morteau

Cote/Cotes extrêmes

EAC5811CC4

Date

1638-1754