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Archives communales déposées de Belleherbe

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Date

1469-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Comptes et pièces de comptes

Cote/Cotes extrêmes

EAC267CC5

Date

1745-1781

Présentation du contenu

Comptes d’échevins (gestions de 1745, 1755, 1778, 1781). Compte rendu par Claude François Boillon, greffier de la justice de Vaucluse, des recettes de ventes de bois, des amodiations de communaux, etc. et des dépenses pour les cloches, le beffroi et l’église de Belleherbe, de 1777 à 1785 (1785-1788). Pièces annexes aux comptes : quittances pour paiement d’impositions (1745), liste des débiteurs de la commune (s. d. [XVIIIe s], quittances (1779-1781).