Archives communales déposées de Villeneuve d'Amont

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Date

1627-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Impositions

Cote/Cotes extrêmes

EAC2656CC1

Date

1783-1789

Présentation du contenu

Imposition ordinaire, imposition accessoire et capitations : rôles (1783, 1784, 1785, 1789).