Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 26 février 2007
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Jura. - Compte rendus des réunions nationales (1986-1996). Liste des édifices repérés avec leurs contrats d’études (1978-1981). Méthodologie : correspondance, notes documentaires, livret de prescriptions techniques (1986-1994). Bilans (1988-2002). Montage financier (1987-1996). Correspondance (1988-1997). Contrats (1986-1997).
Territoire de Belfort. - Montage financier (1997-2001).
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