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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Réunion de la rue de L’Isle dépendant d’Appenans à la paroisse de L’Isle

Cote/Cotes extrêmes

EAC3340GG3

Date

1737-1781

Présentation du contenu

Mémoires, assignations, traité entre les habitants, décret de l’archevêque de Besançon, copie de l’enquête de commodo et incommodo, procuration de Mme la duchesse de Lorges.