62J1-105
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Dépôt réalisé en 1988 par l'Ordre des architectes.
Conditions d'accès
La communication de ces fonds est faite conformément au Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être reproduits sous réserve de leur bon état de conservation. La reproduction et la réutilisation des documents sont soumises aux dispositions du règlement général de réutilisation des informations publiques des Archives départementales du Doubs.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
44 articles : 2,10 m.l.
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Présentation du contenu
Epuration (1945-1946), sanctions (1947-1957).
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