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3E Minutes antérieures à 1790

Tout afficher 224 medias répartis dans 3 lots

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Cote/Cotes extrêmes

3E1-3189

Date

1518-1816

Mode de classement

Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E370-3E403

Date

1745-1769

Répertoires

Cote/Cotes extrêmes

3E403

Date

1718-1764

Présentation du contenu

1er registre (sans couverture). 2e registre, 1754-1764 (sans couverture) : ce registre comprend un "inventaire des minutes (1747-1769) déposées à la municipalité en exécution de la loi du 17 juillet 1793" (note de David Bonard, fils de Louis-Antoine Bonard).