Archives communales déposées d'Étalans

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Date

1603-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Autres édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC5781M4

Date

1864-1910

Présentation du contenu

Pont à bascule, construction : correspondance, états estimatifs, marché d’entrepreneur (1879) ; amodiation (1893-1902) ; entretien (1901). Dépôt de pompes et batteuse, construction : procès-verbal de réception des travaux (1908). Hangar, construction : correspondance (1910).