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Archives communales déposées d'Aveney

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Moulins et usines

Cote/Cotes extrêmes

EAC4814O10

Date

1843-1858

Présentation du contenu

Moulin Munier, d'Avanne, projet de règlement des eaux : avis d'ouverture d'enquête (1843) ; augmentation de la consistance du moulin, publication de la demande du propriétaire : lettre du préfet (1846). Régime des eaux, régularisation, enquête sur les pertes éprouvées par les usiniers par suite des écarts du régime des rivières : circulaire (1858).