Edits, arrêts du Conseil d’Etat, ordonnances de l’intendant - Archives départementales du Doubs

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents antérieurs à 1790

Date

1641-1789

AA Actes constitutifs et politiques de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC455AA1

Date

1723-1766

Edits, arrêts du Conseil d’Etat, ordonnances de l’intendant

Cote/Cotes extrêmes

EAC455AA1

Date

1723-1766

Présentation du contenu

Affiches imprimées ; lettres circulaires émanant de l’intendant et du subdélégué.

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