Actes de l'administration municipale

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Archives communales déposées de Bouclans

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Archives communales déposées de Bouclans

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1711-1952

D Administration générale de la commune

Date

1711-1892

Actes de l'administration municipale

Cote/Cotes extrêmes

EAC5584D3

Date

1825-1853

Présentation du contenu

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1825-1835, 1844-1853).

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