1434-1953
Archives départementales du Doubs
Date
Dimensions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sécurité publique, rébellion contre la maréchaussée : rapport du maire, arrêté du Préfet (an XII). Etrangers : registre d’immatriculation, correspondance avec les autorités militaires (1893-1916). Registre de demande et de transmission de titres (carte d’identité, permis de conduire) (1913-1940).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.