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Archives communales déposées de La Bosse

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Date

1661-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,5 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Garde nationale

Cote/Cotes extrêmes

EAC991H4

Date

1832-1870

Présentation du contenu

Élection des sous-officiers (1834-1848). Formation des bataillons, dépenses (1832, 1838). Recensement : listes générales, bulletins individuels (1812-1870).