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BJS48 Justice seigneuriale de Geneuille

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BJS48 Justice seigneuriale de Geneuille

Cote/Cotes extrêmes

BJS48

Date

1770-1793

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Vesoul, puis, après 1678 de Besançon.

Rapports

Cote/Cotes extrêmes

BJS48/125

Date

1772-1789

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