1813W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1813W1-51

Date

1940-1990

Importance matérielle

6 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'Agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement effectué le 11 septembre 2007

Présentation du contenu

Aménagement et équipement rural du département du Doubs.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1813W41-49

Date

1940-1985

Cote/Cotes extrêmes

1813W47-49

Date

1940-1985

Groupement d'urbansime du Mont-d'Or et du lac Saint-Point.

Cote/Cotes extrêmes

1813W48

Date

1953-1969

Présentation du contenu

Étude d'assainissement et d'alimentation en eau potable: correspondance.