1616-[1951]
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Biographie ou Histoire
La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recensement des gardes : bulletins individuels (1831, s.d.), relevés nominatifs (1832, 1834, 1848), liste des citoyens composant l’effectif de la garde nationale du service ordinaire (s.d.). Élection des officiers et sous-officiers : procès-verbaux des opérations électorales (1831, 1840, 1848).
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