Procès-verbal de délimitation

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Archives communales déposées de Longechaux

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Archives communales déposées de Longechaux

Date

1548-1903

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Contributions directes

Date

1820-1899

Procès-verbal de délimitation

Cote/Cotes extrêmes

EAC1411G1

Date

1820

Présentation du contenu

Avec plans

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