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Archives communales déposées de Gonsans

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Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Date

1793-1940

Volontariat

Cote/Cotes extrêmes

EAC5470H2

Date

1793-1813

Présentation du contenu

Volontaires : listes de particuliers inscrits sur le rôle des volontaires (an VII), certificat de présence et de bonne conduite au 13e bataillon du Doubs (an II), reconnaissance de dette par la municipalité envers le volontaire Jean-Claude Lambert (1793), état des sommes remises aux volontaires (1793), ordres de route pour les volontaires (an II). Déserteur : extrait de jugement concernant un déserteur né à Gonsans (an X). Liste des insoumis et des prisonniers de la commune, lettres du Préfet (1812-1813).